Votre compte Liens commerciaux Conseils immobiliers : Construction Notre sélection des meilleurs messages des forums immobiliers pour votre recherche : Universimmo.com - bea, bail à construction, sem ??? quel montage juridique permettrait de réaliser les projets de construction d'une mairie annexe et d'un programme de logement sociaux, sachant que la commune ne dispose pas de l'ensemble des fonds nécessaires pour assurer le financement immédiat de l'opération. bea. ok pour le bea, cela permet de faire faire appel au financement privé pour réaliser les constructions. pour les zac, le financement privé se limitera à une participation à la construction des équipements publics nécessaire à l'aménagement de la zone (réseaux par ex [universimmo] Universimmo.com - surface minimale de construction ensuite, soit les règles permettent de construire de limite en limite et il a le droit de le faire et vous rien le droit de dire, soit il n'a pas le droit et dans ce cas la construction semble impossible. cordialement et sans malice, laurent campedel je vou. dans le cas ou une telle construction serait possible, le propriétaire de cette maison aurait-il droit à un droit de passage sur mon terrain pour accéder à l'arrière de sa maison ? non si le terrain actuellement n'est pas enclavé. si le terrain dans sa configur [universimmo] Universimmo.com - construction ccmi: fortes inquietudes sur le monta Rt de responsabilité pour immixtion du maître d'ouvrage - par contre, si vous avez un doute sur des questions de non conformité ou de malfaçons (soit à la suite de votre passage proche de la construction, soit par information indirecte) vous pouvez . me mettre en cause serait bien difficile, faudrait avoir des preuves, vous savez qu'une construction est quasiment accessible de tous. d'ailleurs, aucun macon ne laisse trainer du materiel, ca se comprend. - vous n'avez pas non plus intérêt à vous immiscer dan [universimmo] Universimmo.com - recours civil contre une construction N bâtiment, et ce quelles que soit les conséquences pour son propriétaire, et même si celui-ci répondait à toutes les réglementations en vigueur au moment de sa construction. cordialement et sans malice, laurent campedel non la démolition n'est p.tivités déclarées et duments autorisées par l'administration, et/ou pour des bâtiments ayant reçus toutes les autorisations necessaires à leur construction, ces cas extrèmes sont rares, il n'en est pas de même si la plainte dénonce des éléments des illicites. [universimmo] Universimmo.com - construction dans le littoral N=logement&l=n15&n=construction&l=n319&n=contrat%20de%20construction%3a%20formalit%e9s&l=n320 ). pierre citation : initialement entré par pierre marie il y a toutes chances qu'il soit dépassé, ne serait-ce, dans votre situation, que par application de la loi litt.n=logement&l=n15&n=construction&l=n319&n=contrat%20de%20construction%3a%20formalit%e9s&l=n320 ). pierre c'est vrai. merci. je suis encore novice mais j'apprends. michel-hugo [universimmo] Universimmo.com - tableau des valeurs de l'indice à la construction indice pour le 3ème trimestre 2004 - parution le 12/01/2005 1272 1244,50 +4,58 % indice du coût de la construction moyenne associée variation annuelle de la moyenne associée tableau des valeurs de l'indice du coût de la construction base 100 au 4ème trimestre 1953 ., le loyer est indexé sur la variation de la valeur moyenne de l'indice insee du coût de la construction du trimestre. la moyenne de l'indice du 1er trimestre vient d'être publiée et s'élève à .............. en conséquence, le nouveau loyer s'établit à : loyer nouve [universimmo] Universimmo.com - délais légaux pour une construction individuelle n'y a-t-il pas un délai maximum à ne pas dépasser pour la construction que mon voisin semble réaliser lui-même (et avec un niveau de "pointillisme" qui en devient risible) ? il me semblait que nous avions deux ans pour que la construction soit "clos et couvert" ; e. de même, les travaux ne doivent pas être interrompu plus d'un an (sinon, caducité du pc) cependant, aucun délai n'est imposé pour réaliser la construction : si votre voisin ajoute une pierre tous les 11 mois par exemple, son permis reste valable. (à moins que soi [universimmo] Universimmo.com - construction d'une maison par un constructeur devons nous payer les frais d'intervention de l'architecte sachant qu'il n'est rien noté dans le contrat de construction. merci manuelo logiquement c'est au constructeur de prendre ces frais a sa charge. cordialement, pégase d'accord avec pégase, le prix . a) la désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ; b) l'affirmation de la conformité du projet aux règles de construction presc [universimmo] Universimmo.com - ou stocker de la terre de construction? je suis las de tous les problemes, que je rencontre au niveau de la construction! voilà mon adoré de constructeur, grrr, vient de me dire qu'il fallait que je dégage (texto) la terre qui l'empeche de finir la construction, plus de 9m3, qui n'est pas prise en. attention violana la terre pourra vous servir aprés la construction pour taluter les soubassements et autre ... la terre, si elle est de bonne qualité peut parfois coûter tres chère...essayez de la conserver et en plus 9m3 c'est insinifiant!!! quant au gîte et au couv [universimmo] Universimmo.com - construction contre un mur de clôture mitoyen je cherche une jurisprudence qui autorise à implanter une construction (un bâtiment)contre un mur existant implanté lui même à cheval sur la limite séparative entre 2 propriétés. en urbanisme, il est obligatoire d'implanter un bâtiment soit strictement en limit. l'implantation contre un mur existant, implique que la construction n'est pas "strictement" en limite, mais à quelques centimètres de celle-ci (la moitié de l'épaisseur du mur, en fait). je sais que cette jurisprudence existe, mais je ne la retrouve pas... ? ce n [universimmo] Précédent 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivant  Notre sélection des meilleures actualités de l'immobilier pour votre recherche : explosion de la bulle immobilière en europe de l'est ? l’explosion de la construction pourrait également entraîner une offre supérieure à la demande. © empruntis.com.traîner une offre supérieure à la demande. © empruntis.co [Empruntis] la fédérale : l’assurance des entrepreneurs la fédérale assurance est en effet une création, en 1911, de 13 entrepreneurs belges de la construction....tion... 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